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Marques déposées par monsieur Jean-Jacques MOYAT
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MEGASTOK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGASTOK
Monsieur Jean-Jacques MOYAT

Numéro de dépôt :
92402148
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque MEGASTOK

Déposée le 14 janvier 1992 par monsieur Jean-Jacques MOYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MEGASTOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques MOYAT domicilié(e) 14bis, rue Houzeau Muiron, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques MOYAT - France.

La marque MEGASTOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASTOK est expirée depuis le 14 janvier 2002.


Monsieur Jean-Jacques MOYAT - 14bis, rue Houzeau Muiron, 51100 REIMS - France


Monsieur Jean-Jacques MOYAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345803 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°357042 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Appareils de chargement et déchargement de manutention, transporteurs bandes et courroies, stockage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.