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Marques déposées par monsieur Jean-Jacques MOUZON
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GEVAUDAN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

GEVAUDAN
M. Jean-Jacques MOUZON, Agissant pour le compte de la société "JMC Design & Technologie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3952334
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris

Présentation de la marque GEVAUDAN

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur Jean-Jacques MOUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GEVAUDAN »

Le déposant est monsieur Jean-Jacques MOUZON domicilié(e) 9 Chemin de la Pêchette - 69390 - MILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 11


M. Jean-Jacques MOUZON, Agissant pour le compte de la société "JMC Design & Technologie" en cours de formation - 9 Chemin de la Pêchette - 69390 - MILLERY - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait total n°588396 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage ; de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Poêles , appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gaz ; appareil et installation de climatisation ; économiseur de combustible ; appareil pour la fabrication de granulés de bois (combustible).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.