Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RELAIS DE CHARME
Numéro de dépôt :
1442882
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1997
Présentation de la marque RELAIS DE CHARME
Déposée le 29 janvier 1987 par monsieur Jean Jacques MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELAIS DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RELAIS DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442882.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DE CHARME est expirée depuis le 29 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22