Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINOVRAC
JEAN JACQUES MERCERON

Numéro de dépôt :
1462543
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
05/04/1998

Présentation de la marque DINOVRAC

Déposée le 5 avril 1988 par JEAN JACQUES MERCERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « DINOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN JACQUES MERCERON, domicilié(e) LES GENDREAUX, VAUX SUR VIENNE, 86220 DANGE ST ROMAIN. - France.

La marque DINOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINOVRAC est expirée depuis le 5 avril 1998.


JEAN JACQUES MERCERON - LES GENDREAUX, VAUX SUR VIENNE, 86220 DANGE ST ROMAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

VEHICULES, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,