Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les FONDS
Jean-Jacques MENNILLO M-Management, EURL
Numéro de dépôt :
3756919
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Les FONDS
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par Jean-Jacques MENNILLO et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) M-Management
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les FONDS »
Les déposants sont Jean-Jacques MENNILLO domicilié(e) BP 40002 13718 ALLAUCH Cedex - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) M-Management domicilié(e) BP 40 002 13718 Allauch Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M-Management domicilié(e) BP 40 002 13718 Allauch Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Jacques MENNILLO - BP 40002 13718 ALLAUCH Cedex - France
M-Management, EURL - BP 40 002 13718 Allauch Cedex - France
M-Management - BP 40 002 13718 Allauch Cedex - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575359 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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