Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA COMMUNICATION & INGENIERIE TNci
Jean-Jacques Marchier
Gabriel Sebban

Numéro de dépôt :
3509710
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2017
TERRA NOVA COMMUNICATION & INGENIERIE TNci de Jean-Jacques Marchier

Présentation de la marque TERRA NOVA COMMUNICATION & INGENIERIE TNci

Déposée le 27 juin 2007 par Jean-Jacques Marchier et Gabriel Sebban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NOVA COMMUNICATION & INGENIERIE TNci »

Les déposants sont Jean-Jacques Marchier domicilié(e) 10 de Saint-Martin,28130 SAINT-MARTIN DE NIGELLES - 28130 - France et Gabriel Sebban domicilié(e) 40 des Perriers,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel Sebban domicilié(e) 40 des Perriers,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA COMMUNICATION & INGENIERIE TNci est expirée depuis le 27 juin 2017.


Jean-Jacques Marchier - 10 de Saint-Martin,28130 SAINT-MARTIN DE NIGELLES - 28130 - France

Gabriel Sebban - 40 des Perriers,28000 CHARTRES - 28000 - France


Gabriel Sebban - 40 des Perriers,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.