Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Phare de Cordouan
Jean Jacques léoni
Camel Zermane
Michel Rouselle

Numéro de dépôt :
3817836
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/03/2021
Le Phare de Cordouan de Jean Jacques léoni

Présentation de la marque Le Phare de Cordouan

Déposée le 25 mars 2011 par Jean Jacques léoni, Camel Zermane, Michel Rouselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Phare de Cordouan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Jean Jacques léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Camel Zermane domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Michel Rouselle domicilié(e) 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France.

La marque Le Phare de Cordouan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Phare de Cordouan est expirée depuis le 25 mars 2021.

Jean Jacques léoni a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DU BASSIN , la dune du Pilat , Les Sables d'Arguin


Jean Jacques léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France

Camel Zermane - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France

Michel Rouselle - 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France


Jean Jacques Léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620367 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Affiches, étiquettes, photographie, boites d'emballage en carton.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres preparation pour faire des limonades nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (a l'exception des bières) cidres ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.