Déposée le 25 mars 2011 par Jean Jacques Léoni, Camel Zermane, Michel Rouselle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « la dune du Pilat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Camel Zermane domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Michel Rouselle domicilié(e) 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France.
La marque la dune du Pilat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Jacques Léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Camel Zermane - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Michel Rouselle - 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France
Jean Jacques Léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620368 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Affiches, etiquettes, boites d'emballage en carton photographies.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres preparation pour faire des limonades nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (a l'exception des bières) cidres ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "la dune du Pilat"
