Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOSITEUR MURAL
Monsieur jean-Jacques LEONARD

Numéro de dépôt :
4579574
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
COMPOSITEUR MURAL de jean-Jacques LEONARD

Présentation de la marque COMPOSITEUR MURAL

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par monsieur jean-Jacques LEONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOSITEUR MURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur jean-Jacques LEONARD domicilié(e) 18 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-JACQUES LEONARD domicilié(e) 18 RUE STANISLAS TORRENTS - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque COMPOSITEUR MURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITEUR MURAL arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.


Monsieur jean-Jacques LEONARD - 18 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France


Monsieur JEAN-JACQUES LEONARD - 18 RUE STANISLAS TORRENTS - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Photographies ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.