Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUAMA
Jean-Jacques LEGER

Numéro de dépôt :
3577081
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
SEQUAMA de Jean-Jacques LEGER

Présentation de la marque SEQUAMA

Déposée le 23 mai 2008 par Jean-Jacques LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUAMA »

Le déposant est Jean-Jacques LEGER domicilié(e) 39 bis Avenue MISS CAVELL,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques LEGER domicilié(e) 39 bis Avenue MISS CAVELL,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUAMA est expirée depuis le 23 mai 2018.


Jean-Jacques LEGER - 39 bis Avenue MISS CAVELL,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Jean-Jacques LEGER - 39 bis Avenue MISS CAVELL,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

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