Déposée le 26 mars 2010 par Jean-Jacques LALAIN et Gilles VAUCANSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYSEVAL »
Les déposants sont Jean-Jacques LALAIN domicilié(e) 38 Rue Albert Chalinel - 69009 - LYON - France et Gilles VAUCANSON domicilié(e) 1 rue des dahlias - 69630 - CHAPONOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles VAUCANSON domicilié(e) 1 rue des dahlias - 69630 - CHAPONOST - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Jacques LALAIN - 38 Rue Albert Chalinel - 69009 - LYON - France
Gilles VAUCANSON - 1 rue des dahlias - 69630 - CHAPONOST - France
Gilles VAUCANSON - 1 rue des dahlias - 69630 - CHAPONOST - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 22 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558599 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-22
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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