Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PartieDouble
Jean-Jacques LAHAYE

Numéro de dépôt :
3726870
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
PartieDouble de Jean-Jacques LAHAYE

Présentation de la marque PartieDouble

Déposée le 2 avril 2010 par Jean-Jacques LAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PartieDouble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Jean-Jacques LAHAYE domicilié(e) 215 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR Avocats, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque PartieDouble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PartieDouble est expirée depuis le 2 avril 2020.


Jean-Jacques LAHAYE - 215 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


PMR Avocats, Maître Olivier ROUX - 153 boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Lecteurs de codes à barres ; supports magnétiques ; périphériques pour ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels de saisie et de gestion comptable ; progiciels, notamment progiciels de saisie et de gestion comptable ;

Comptabilité ; expertise comptable ; gestion comptable ; audit en affaires ; commissariat aux comptes ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de saisie et de traitement de données informatiques ou comptables ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou séminaires ; publication de textes et de livres (autres que publicitaires) ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ;

Elaboration (conception) de logiciels et de progiciels, programmation pour ordinateurs ; maintenance informatique (mise à jour de logiciels et de progiciels) ; services d'hébergement de sites Internet.