Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Jacques LABAU
/
DOMAINE DE LA CAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAPELLE
Jean-Jacques LABAU, Lieu dit "Lapouyade", Commune de BARON, 33750 St GERMAIN du PUCH.

Numéro de dépôt :
1279897
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/07/1993
DOMAINE DE LA CAPELLE de Jean-Jacques LABAU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAPELLE

Déposée le 5 juillet 1983 par Jean-Jacques LABAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Jacques LABAU, Lieu dit "Lapouyade", Commune de BARON, 33750 St GERMAIN du PUCH. - France.

La marque DOMAINE DE LA CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAPELLE est expirée depuis le 5 juillet 1993.


Jean-Jacques LABAU, Lieu dit "Lapouyade", Commune de BARON, 33750 St GERMAIN du PUCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241721 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 11 février 1994 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169269 - Publication au BOPI 1994-02-11

Inscription le 1 février 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°168768 - Publication au BOPI 1994-02-01

BORDEAUX Supérieur "Domaine de la Capelle".