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Marques déposées par Jean-Jacques KAPP
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“ Les véritables Pets de Capucin! ” CHOUK'S CHOU'X Beignets de choucroute
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ Les véritables Pets de Capucin! ” CHOUK'S CHOU'X Beignets de choucroute
Jean-Jacques KAPP
Jean michel Krauss

Numéro de dépôt :
3615825
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
“ Les véritables Pets de Capucin! ” CHOUK\'S CHOU\'X Beignets de choucroute de Jean-Jacques KAPP

Présentation de la marque “ Les véritables Pets de Capucin! ” CHOUK'S CHOU'X Beignets de choucroute

Déposée le 4 décembre 2008 par Jean-Jacques KAPP et Jean michel Krauss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « “ Les véritables Pets de Capucin! ” CHOUK'S CHOU'X Beignets de choucroute »

Les déposants sont Jean-Jacques KAPP domicilié(e) 3 rue des Tabors Marocains,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France et Jean michel Krauss domicilié(e) 60 rue du général de gaulle,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques KAPP domicilié(e) 3 rue des Tabors Marocains,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Jean-Jacques KAPP a également déposé les autres marques suivantes : FritesDeChoux


Jean-Jacques KAPP - 3 rue des Tabors Marocains,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France

Jean michel Krauss - 60 rue du général de gaulle,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France


Jean-Jacques KAPP - 3 rue des Tabors Marocains,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513400 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Beignets, choux, pets, à base de choucroute ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Beignets, choux, pets, à bases de choucroute ;

Services de restauration (alimentation) ; Service de restauration, sur place ou à emporté, restauration ambulante.