Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur Jean Jacques JAPHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMART NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est monsieur Jean Jacques JAPHET domicilié(e) L'Orée de l'Islette, 200 Avenue du Riou, E-31 - 06210 - Mandelieu-La Napoule - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Jacques JAPHET domicilié(e) L'Orée de l'Islette, 200 Avenue du Riou, E-31 - 06210 - Mandelieu-La Napoule - France.
La marque SMART NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART NOVATION est expirée depuis le 18 juillet 2022.
M. Jean Jacques JAPHET - L'Orée de l'Islette, 200 Avenue du Riou, E-31 - 06210 - Mandelieu-La Napoule - France
M. Jean Jacques JAPHET - L'Orée de l'Islette, 200 Avenue du Riou, E-31 - 06210 - Mandelieu-La Napoule - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
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