Déposée le 18 juillet 1995 par JEAN JACQUES JAPHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est JEAN JACQUES JAPHET, domicilié(e) 51 AV DE LUYNES, 77150 LESIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES JAPHET - France.
La marque MICROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN JACQUES JAPHET - 51 AV DE LUYNES, 77150 LESIGNY - France
JEAN-JACQUES JAPHET - France
Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240769 - Publication au BOPI 1997-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Appareils et instruments scientifiques - Electroniques de contrôle.Logiciels - Périfériques d'ordinateurs - Dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes Avertisseurs acoustiques Ozoniseurs - Ozonisateurs Cloisons équipées d'ultrasons - Appareils d'émission d'ultrasons et de sons haute fréquence.Dispositif de clôture par alarme sonore (instruments d'alarme) Appareils pour la mesure de la tension artérielle Colliers de dressage par ultrasons et/ou émissions de sons haute fréquence Clôtures non métallique équipées d'un dispositif d'alarme sonore
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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