Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
radarte
M. Jean-Jacques Gov
Numéro de dépôt :
3945044
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque radarte
Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur Jean-Jacques Gov
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « radarte »
Le déposant est monsieur Jean-Jacques Gov domicilié(e) 6 allée octave mirbeau - 78500 - sartrouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques Gov domicilié(e) 6 allée octave mirbeau - 78500 - sartrouville - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Jacques Gov - 6 allée octave mirbeau - 78500 - sartrouville - France
M. Jean-Jacques Gov - 6 allée octave mirbeau - 78500 - sartrouville - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607054 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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