Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par monsieur Jean-Jacques GOUBIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-42 du 16 octobre 2020.
Le déposant est monsieur Jean-Jacques GOUBIN domicilié(e) 27ter rue de la Lionnière - 44220 - COUERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.
La marque CLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.
Monsieur Jean-Jacques GOUBIN - 27ter rue de la Lionnière - 44220 - COUERON - France
IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France
Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Équerres métalliques d’assemblage ; Équerres métalliques pour la construction; Fenêtres en aluminium; Ferrures de fenêtres; Porte-fenêtres métalliques et en aluminium; Galets de fenêtres; Châssis de fenêtre métalliques et en aluminium; Poulies de fenêtre métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques; Composants métalliques pour fenêtres; Habillages métalliques pour fenêtres; Encadrements de fenêtres métalliques et en aluminium; Montants de fenêtres métalliques et en aluminium; traverses de fenêtres métalliques et en aluminium ; Fenêtres murales en métal et en aluminium; Appuis métalliques pour fenêtres; Manivelles métalliques de fenêtres; Cadres de fenêtres métalliques et en aluminium; Rails de fenêtres métalliques et en aluminium; Façades métalliques de fenêtres; Arrêts métalliques pour fenêtres; Loqueteaux métalliques pour fenêtres; Crémones métalliques pour fenêtres; Verrous métalliques pour fenêtres; Charnières métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; Grilles de ventilation en métal pour fenêtres; Dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres; Dispositifs métalliques, non électriques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs métalliques, non électriques, pour la fermeture de fenêtres; Éléments de fixation en métal pour les fenêtres ;
Machines-outils; Outils de fraisage [machines]; Outils [parties de machines]; Machines-outils à commande numérique; Outils de sertissage [machines ou parties de machines]; Outils de découpage des métaux [machines et partie de machine]; Machines-outils de précision pour la coupe de matériaux ; Machines-outils de précision pour la coupe de pièces de fabrication; machine d’assemblage automatique ; machine de cadrage pour la fabrication de menuiserie en aluminium [machines ou parties de machines] ; machine de vissage [machines ou parties de machines] ; machine pour la dépose de colle [ou parties de machines] ; tous ces produits dans le domaine des portes, portails et fenêtres ;
Conception de machines industrielles; Conception de machines spécialisées; Études technologiques concernant les machines spécialisées ; Conception technique relatif aux machines spécialisées; Test de la fonctionnalité de machines; Recherche liée aux machines spécialisées; Conception d'appareils et d'instruments; Services d'ingénierie pour la conception de machines; Services de conseils technologiques dans le domaine de l'analyse de l'ingénierie des machines; tous ces services dans le domaine des portes, portails et fenêtres.
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