Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-NANO
M. Jean-Jacques GAUMET

Numéro de dépôt :
3991571
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
TRANS-NANO de Jean-Jacques GAUMET

Présentation de la marque TRANS-NANO

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par monsieur Jean-Jacques GAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANS-NANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques GAUMET domicilié(e) 17 rue des Capucins - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques GAUMET domicilié(e) 17 rue des Capucins - 57000 - METZ - France.

La marque TRANS-NANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-NANO est expirée depuis le 20 mars 2023.

Jean-Jacques GAUMET a également déposé les autres marques suivantes : TERRENOVATION


M. Jean-Jacques GAUMET - 17 rue des Capucins - 57000 - METZ - France


M. Jean-Jacques GAUMET - 17 rue des Capucins - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

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