Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-JACQUES GAUJARD
M. Jean-Jacques Gaujard

Numéro de dépôt :
1282336
Date de dépôt :
16/08/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque JEAN-JACQUES GAUJARD

Déposée le 16 août 1984 par monsieur Jean-Jacques Gaujard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-JACQUES GAUJARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques Gaujard domicilié(e) 8, rue servient, 69003 LYON (dossier no 2035985) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques GAUJARD domicilié(e) (dossier no 2035985) - France.

La marque JEAN-JACQUES GAUJARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-JACQUES GAUJARD est expirée depuis le 16 août 2004.


M. Jean-Jacques Gaujard - 8, rue servient, 69003 LYON (dossier no 2035985) - France


Monsieur Jean-Jacques GAUJARD - (dossier no 2035985) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1994 n°2035985 - Publication au BOPI 1994-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 23 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204297 - Publication au BOPI 1996-07-23

Inscription le 11 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174873 - Publication au BOPI 1994-07-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.