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Marques déposées par monsieur jean jacques fulon
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LA BAÎNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAÎNE
M. jean jacques fulon

Numéro de dépôt :
4052816
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
LA BAÎNE de jean jacques fulon

Présentation de la marque LA BAÎNE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par monsieur jean jacques fulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BAÎNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur jean jacques fulon domicilié(e) 28 avenue GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean jacques fulon domicilié(e) 28 avenue GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France.

La marque LA BAÎNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAÎNE est expirée depuis le 6 décembre 2023.


M. jean jacques fulon - 28 avenue GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France


M. jean jacques fulon - 28 avenue GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.