Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACEPE
M. Jean-Jacques Freudenreich, Agissant pour le compte de la société "ACEPE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4160154
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
ACEPE de Jean-Jacques Freudenreich

Présentation de la marque ACEPE

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par monsieur Jean-Jacques Freudenreich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques Freudenreich domicilié(e) 3 rue du rocher - 50470 - La Glacerie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques Freudenreich domicilié(e) 3 rue du rocher - 50470 - La Glacerie - France.

La marque ACEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEPE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


M. Jean-Jacques Freudenreich, Agissant pour le compte de la société "ACEPE" en cours de formation - 3 rue du rocher - 50470 - La Glacerie - France


M. Jean-Jacques Freudenreich - 3 rue du rocher - 50470 - La Glacerie - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; désinfection ; construction navale ; Assistance à maitrise d'ouvrage ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ;

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; Prélèvements et analyses d'échantillons contenant de l'amiante ou autres polluants ainsi que toutes autres analyses chimiques, physiques, géologiques ou biologiques ; Conseil et ingénierie (domaines : dépollution, amiante, nucléaire, chimie, Génie Civil, ergonomie, mécanique).