Déposée le 10 décembre 2001 par Jean-Jacques FRESSIN et DENIS DURAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Les déposants sont Jean-Jacques FRESSIN, domicilié(e) 70 avenue de la Roubine, 06150 CANNES LA BOCCA - France et DENIS DURAND, domicilié(e) 13 AV LE MESNIL, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques FRESSIN - France.
La marque ACCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Jacques FRESSIN - 70 avenue de la Roubine, 06150 CANNES LA BOCCA - France
DENIS DURAND - 13 AV LE MESNIL, 06000 NICE - France
Jean-Jacques FRESSIN - France
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°449862 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Services de transmission d'informations par voie télématique Formation notamment par le biais de matériels pédagogiques, d'imprimés et/ou de matériels informatiques et électroniques, accessibles à distance via Internet et en ligne Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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