Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par monsieur Jean Jacques Fougerat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FREEZBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Jean Jacques Fougerat domicilié(e) Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Jacques Fougerat domicilié(e) Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France.
La marque FREEZBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZBEE est expirée depuis le 17 novembre 2023.
M. Jean Jacques Fougerat - Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France
M. Jean Jacques Fougerat - Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; huile de coco ; noix de coco ; fruits comestibles congelés ; crème et produits laitiers ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ; fruits cuits ; yaourt ;
Café, thé, cacao,sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; biscuits ; bonbons ; chocolat ; cremes glacées ; décorations comestibles pour gateaux ; glace brute, naturelle ou aetificielle ; pates d'amandes ; sucreries ; vanille ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; sorbets ; préparation pour désert glacè, lacté, aux fruits et glaces pilées ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas ; sorbets (boissons) ;
Services de restaurations (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; café restaurants libre-service.
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