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Marques déposées par monsieur Jean Jacques Fougerat
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FREEZBEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZBEE
M. Jean Jacques Fougerat

Numéro de dépôt :
4047577
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2023
FREEZBEE de Jean Jacques Fougerat

Présentation de la marque FREEZBEE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par monsieur Jean Jacques Fougerat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean Jacques Fougerat domicilié(e) Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Jacques Fougerat domicilié(e) Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France.

La marque FREEZBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZBEE est expirée depuis le 17 novembre 2023.


M. Jean Jacques Fougerat - Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France


M. Jean Jacques Fougerat - Le mas des Oliviers, 686 Chemin des brunots - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; huile de coco ; noix de coco ; fruits comestibles congelés ; crème et produits laitiers ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ; fruits cuits ; yaourt ;

Café, thé, cacao,sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; biscuits ; bonbons ; chocolat ; cremes glacées ; décorations comestibles pour gateaux ; glace brute, naturelle ou aetificielle ; pates d'amandes ; sucreries ; vanille ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; sorbets ; préparation pour désert glacè, lacté, aux fruits et glaces pilées ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas ; sorbets (boissons) ;

Services de restaurations (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; café restaurants libre-service.