Déposée le 3 mai 2006 par Jean-Jacques Feuilly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMESANTE »
Le déposant est Jean-Jacques Feuilly domicilié(e) 67 du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Feuilly domicilié(e) 67 du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMESANTE est expirée depuis le 3 mai 2016.
Jean-Jacques Feuilly - 67 du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France
Jean-Jacques Feuilly - 67 du Ranelagh,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - retrait partiel n°440829 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Savons, huiles essentielles, cosmétiques (à l'exception des produits à base d'ouate et/ou de coton à usage cosmétique), lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage (à l'exception des produits à base d'ouate et/ou de coton pour le démaquillage), rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage : tous les produits précités étant à usage médical.
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ; sucre à usage médical.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massage esthétique.
Livres ; mouchoirs de poche en papier.
Eaux minérales et gazeuses naturelles.
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