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Marques déposées par JEAN-JACQUES EVRARD
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détartron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

détartron
JEAN-JACQUES EVRARD

Numéro de dépôt :
3827404
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
détartron de JEAN-JACQUES EVRARD

Présentation de la marque détartron

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par JEAN-JACQUES EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « détartron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est JEAN-JACQUES EVRARD domicilié(e) 1 Bis Rue JULES FERRY - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES EVRARD domicilié(e) 1 Bis Rue JULES FERRY - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

La marque détartron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque détartron est expirée depuis le 29 avril 2021.


JEAN-JACQUES EVRARD - 1 Bis Rue JULES FERRY - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


JEAN-JACQUES EVRARD - 1 Bis Rue JULES FERRY - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.