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Marques déposées par monsieur Jean-Jacques ETCHANDY
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REFUGE ORISSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REFUGE ORISSON
M. Jean-Jacques ETCHANDY

Numéro de dépôt :
4373075
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
REFUGE ORISSON de Jean-Jacques ETCHANDY

Présentation de la marque REFUGE ORISSON

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par monsieur Jean-Jacques ETCHANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFUGE ORISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques ETCHANDY domicilié(e) Chemin de Compostelle, BP 13 - 64220 - UHART-CIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APATHIA, M. Jean-Jacques ETCHANDY domicilié(e) chemin de Compostelle, BP 13 - 64220 - UHART-CIZE - France.

La marque REFUGE ORISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFUGE ORISSON arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.


M. Jean-Jacques ETCHANDY - Chemin de Compostelle, BP 13 - 64220 - UHART-CIZE - France


APATHIA, M. Jean-Jacques ETCHANDY - chemin de Compostelle, BP 13 - 64220 - UHART-CIZE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.