Marque expirée - Marque en non vigueur

EDILESOFT
Jean-jacques DUVAL
Ahmed ELGOTNI

Numéro de dépôt :
3467763
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
EDILESOFT de Jean-jacques DUVAL

Présentation de la marque EDILESOFT

Déposée le 5 décembre 2006 par Jean-jacques DUVAL et Ahmed ELGOTNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDILESOFT »

Les déposants sont Jean-jacques DUVAL domicilié(e) 35 Avenue des Charmettes,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France et Ahmed ELGOTNI domicilié(e) 60 rue Edouard Vaillant,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ahmed ELGOTNI domicilié(e) 60 rue Edouard Vaillant,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDILESOFT est expirée depuis le 5 décembre 2016.


Jean-jacques DUVAL - 35 Avenue des Charmettes,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France

Ahmed ELGOTNI - 60 rue Edouard Vaillant,95600 EAUBONNE - 95600 - France


Ahmed ELGOTNI - 60 rue Edouard Vaillant,95600 EAUBONNE - 95600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Formation ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.