Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY
Monsieur Jean-Jacques DURY

Numéro de dépôt :
4401382
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY de Jean-Jacques DURY

Présentation de la marque S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur Jean-Jacques DURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques DURY domicilié(e) 5 Avenue des Troënes - 44380 - PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques DURY domicilié(e) 5 Avenue des Troënes - 44380 - Pornichet - France.

La marque S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.N.D Société des Ateliers Nautiques DURY arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Monsieur Jean-Jacques DURY - 5 Avenue des Troënes - 44380 - PORNICHET - France


Monsieur Jean-Jacques DURY - 5 Avenue des Troënes - 44380 - Pornichet - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Véhicules et appareils de locomotion par eau ; bateaux de plaisance, de pêche ou de services à voiles ou à moteur et plus généralement toutes embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; attelages de remorques pour véhicules ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Services de construction et de réparation navales ; services d’entretien, de réparation et de maintenance de bateaux ;

Location de tout type de bateaux et des attelages nécessaires à leur transport ; convoyage de bateaux et de navires, entreposage et gardiennage (stockage) de bateaux et de navires à terre ou à flot ; services de location de bateaux et de navires de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux et de navires de pêche, de bateaux et de navires de service, de véhicules, de places de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservations pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseils et information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques, réservation pour les voyages ; transport de voyageurs en bateaux et en navires ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme ;

Service de formation en lien avec les secteurs naval ou nautique; activités sportives et culturelles ; organisation de concours, de compétitions sportives et d'événements en lien avec les secteurs naval ou nautique ; organisation de régates ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs en lieu avec le nautisme ; cours de perfectionnement à la navigation, organisation de salons nautiques ;

Services de consultations professionnelles dans le domaine de la construction navale ; Services de maitrise d’ouvrage dans le domaine de la construction navale ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction de bateaux ; service d'architecture navale ; décoration intérieure de bateaux ; travaux d'ingénieurs en lien avec les secteurs nautique ou naval.