Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Jacques DOASSANS
/
TRANSFER ID
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TRANSFER ID
Jean-Jacques DOASSANS, Agissant pour le compte de la société "TRANSFER ID" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3772494
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TRANSFER ID de Jean-Jacques DOASSANS

Présentation de la marque TRANSFER ID

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par Jean-Jacques DOASSANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSFER ID »

Le déposant est Jean-Jacques DOASSANS, Agissant pour le compte de la société "TRANSFER ID" en cours de formation domicilié(e) 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) 17 A RUE DE LA PRESSE IMMEUBLE IMMOTECH 42000 SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque TRANSFER ID est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Jean-Jacques DOASSANS, Agissant pour le compte de la société "TRANSFER ID" en cours de formation - 112 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


GALIA PARTNERS - 17 A RUE DE LA PRESSE IMMEUBLE IMMOTECH 42000 SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 19 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°547323 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 2 avril 2014 - Renonciation totale n°621697 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Matières plastiques mi-ouvrées ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tissus isolants ; rubans isolants. ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles. ;

Broderie ; impression de dessins ; sérigraphie ; retouche de vêtements ; retouches d'habits ; traitement de textiles ; imprimerie ; services de gravure ; services de photogravure ; services de marquage sur textile et autre support notamment par sérigraphie, flocage, broderie, couture, transfert.