Marque expirée - Marque en non vigueur
STOCKS AMERICAINS
Numéro de dépôt :
3441797
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016
Présentation de la marque STOCKS AMERICAINS
Déposée le 19 juillet 2006 par JEAN JACQUES DELATTRE et ALAIN DELATTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCKS AMERICAINS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCKS AMERICAINS est expirée depuis le 19 juillet 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34