Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBINSON LIMESEA
Jean Jacques Darnanville
Patricia Gibert

Numéro de dépôt :
91400540
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque ROBINSON LIMESEA

Déposée le 31 décembre 1991 par Jean Jacques Darnanville et Patricia Gibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ROBINSON LIMESEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Les déposants sont Jean Jacques Darnanville, domicilié(e) 13 rue des Nefs, 34280 La grande Motte - France et Patricia Gibert, domicilié(e) 20 rue du Prof. Tédenat, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARNANVILLE Jean-Jacques - France.

La marque ROBINSON LIMESEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBINSON LIMESEA est expirée depuis le 31 décembre 2001.


Jean Jacques Darnanville - 13 rue des Nefs, 34280 La grande Motte - France

Patricia Gibert - 20 rue du Prof. Tédenat, 34000 Montpellier - France


DARNANVILLE Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Métaux communs et leurs alliages : Constructions transportables métalliques, cables et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie; tuyaux métalliques Cordes; voiles; tentes; bache (Abri ou velum solaire nautique) Produits métalliques non compris dans d'autres classes, (accastillage) (Mats)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.