Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAILLOT
Jean-Jacques DAILLOT

Numéro de dépôt :
3812479
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
DAILLOT de Jean-Jacques DAILLOT

Présentation de la marque DAILLOT

Déposée le 7 mars 2011 par Jean-Jacques DAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Jean-Jacques DAILLOT domicilié(e) 4 Hautgoutte - 88520 - BAN DE LAVELINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques DAILLOT domicilié(e) 4 Hautgoutte - 88520 - BAN DE LAVELINE - France.

La marque DAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAILLOT est expirée depuis le 7 mars 2021.


Jean-Jacques DAILLOT - 4 Hautgoutte - 88520 - BAN DE LAVELINE - France


Jean-Jacques DAILLOT - 4 Hautgoutte - 88520 - BAN DE LAVELINE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).