Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE NAUD
Monsieur Jean Jacques CHOLLET

Numéro de dépôt :
94506582
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD

Déposée le 8 février 1994 par monsieur Jean Jacques CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE NAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est monsieur Jean Jacques CHOLLET domicilié(e) "Bertineau", 33500 NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques CHOLLET - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE NAUD est expirée depuis le 8 février 2004.

Jean Jacques CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE NAUD Appellation Montagne St Emilion


Monsieur Jean Jacques CHOLLET - "Bertineau", 33500 NEAC - France


Monsieur Jean Jacques CHOLLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vin d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CROIX DE NAUD"