Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique
Monsieur Jean Jacques CHARBONIER
Monsieur Etienne DUPONT
Monsieur Marc LEVAL
Monsieur Marc LEVAL

Numéro de dépôt :
4434252
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique de Jean Jacques CHARBONIER

Présentation de la marque Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par monsieur Jean Jacques CHARBONIER, monsieur Etienne DUPONT, monsieur Marc LEVAL, monsieur Marc LEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Jean Jacques CHARBONIER domicilié(e) Pereille - 09300 - PEREILLE - France, monsieur Etienne DUPONT domicilié(e) 58 58 avenue du Lauragais - 31320 - Castanet Tolosan - France, monsieur Marc LEVAL domicilié(e) 21 Rue Claudius Rougenet B22 - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur Marc LEVAL domicilié(e) 21 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABC TALK Productions, Monsieur Marc LEVAL domicilié(e) 21 Rue Claudius Rougenet - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Jacques CHARBONIER tch Trans Communication Hypnotique arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

Jean Jacques CHARBONIER a également déposé les autres marques suivantes : IRCCIE Institut de Recherche et de Communication sur la Conscience Intuitive Extraneuronale


Monsieur Jean Jacques CHARBONIER - Pereille - 09300 - PEREILLE - France

Monsieur Etienne DUPONT - 58 58 avenue du Lauragais - 31320 - Castanet Tolosan - France

Monsieur Marc LEVAL - 21 Rue Claudius Rougenet B22 - 31500 - TOULOUSE - France

Monsieur Marc LEVAL - 21 RUE CLAUDIUS ROUGENET - 31500 - TOULOUSE - France


ABC TALK Productions, Monsieur Marc LEVAL - 21 Rue Claudius Rougenet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 5 février 2019 - Renonciation partielle n°748054 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.