LE PONEY

Jean Jacques CHABAUD

Présentation de la marque LE PONEY

Déposée le 23 septembre 1991 par Jean Jacques CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Jacques CHABAUD, domicilié(e) 260 chemin du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me CHABAS Rolland - France.

La marque LE PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONEY est expirée depuis le 23 septembre 2001.

Jean Jacques CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA CAROLINE