Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAROLINE
Jean Jacques CHABAUD

Numéro de dépôt :
1695987
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque LA CAROLINE

Déposée le 23 septembre 1991 par Jean Jacques CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Jacques CHABAUD, domicilié(e) 260 chemin du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me CHABAS Rolland - France.

La marque LA CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAROLINE est expirée depuis le 23 septembre 2001.

Jean Jacques CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE PONEY


Jean Jacques CHABAUD - 260 chemin du Pont, 13750 PLAN D'ORGON - France


Me CHABAS Rolland - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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