Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINICARTE
Mr. Jean-Jacques CAPPA, L'OLIVADO

Numéro de dépôt :
1478014
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/1998

Présentation de la marque CLINICARTE

Déposée le 25 février 1988 par monsieur Jean-Jacques CAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLINICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques CAPPA domicilié(e) Route de Saint-Blaise, 06690 LEVENS. Mr. Patrick JOURDAN, Villa La Ferme, Lieu Dit L'ARMELA, 06690 LEVENS. - France.

La marque CLINICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINICARTE est expirée depuis le 25 février 1998.


Mr. Jean-Jacques CAPPA, L'OLIVADO - Route de Saint-Blaise, 06690 LEVENS. Mr. Patrick JOURDAN, Villa La Ferme, Lieu Dit L'ARMELA, 06690 LEVENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Appareils et instruments électriques, électroniques, télématiques, informatiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, cartes magnétiques d'identification, cartes à microprocesseurs, circuits imprimés, circuits intégrés, appareils d'intercommunication, périphériques interfaÇant un lecteur de cartes avec tout appareil à accès contrôlé, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs.Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, albums, blocs apeterie , boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau a l'exception des meubles , tampons pour cachets, cahiers, calendriers, caractères hiffres et lettres , carnets, cartes, catalogues, chemises pour documents, appareils pour prévenir la fraude sur les chèques, classeurs rticles de bureau , couvertures apeterie , décalcomanies, dessins, dossiers apeterie , écritaux en papier ou en carton, écussons achets en papier , papier d'emballage, enveloppes apeterie , feuilles apeterie , fiches apeterie , formulaires, representations graphiques, images, impressions, imprimés, papier à lettres, manuels, bandes de papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, articles de papeterie, prospectus, publications, registres ivres , répertoires, sachets nveloppes pochettes pour l'emballage n papier ou en matières plastiques , sacs nveloppes, pochettes pour l'emballage n papier ou en matières plastiques , stylographes, stylos, tampons encreurs, cartes plastifiées, cartes plastiques.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire racts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes, cartes plastifiées, cartes à microprocesseur , diffusion istribution d'échantillons, étude de marché, expertises en affaires, recherche de marché, publicité, relations publiques, services, études, expertises et conseils en matière d'application des cartes à microprocesseur, analyses financières.Tous services bancaires, opérations financières et monétaires, tous services liés aux assurances. Etudes, conceptions et développements de projets liés à l'utilisation d'une carte à microprocesseur, conception et réalisation matérielles des cartes à microprocesseur, configuration et programmation de cartes à microprocesseur, conception de circuits électroniques, services télématiques, services de centres serveurs télématiques, services de centres serveurs informatiques, conception de logiciels, programmation pour ordinateurs, études de projets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.