Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ANERIES D'ASNIERES
JEAN-JACQUES BURAH GERARD WEIDMANN
Numéro de dépôt :
3686840
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LES ANERIES D'ASNIERES
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par JEAN-JACQUES BURAH et GERARD WEIDMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ANERIES D'ASNIERES »
Les déposants sont JEAN-JACQUES BURAH domicilié(e) 4 AVENUE DE LA MARNE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et GERARD WEIDMANN domicilié(e) 17 RUE PIERRE BOUDOU - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES BURAH domicilié(e) 4 AVENUE DE LA MARNE - 92600 - ASNIERES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-JACQUES BURAH - 4 AVENUE DE LA MARNE - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
GERARD WEIDMANN - 17 RUE PIERRE BOUDOU - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
JEAN-JACQUES BURAH - 4 AVENUE DE LA MARNE - 92600 - ASNIERES - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523900 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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