Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE
M. Jean-Jacques BRUNIE

Numéro de dépôt :
3964942
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE de Jean-Jacques BRUNIE

Présentation de la marque EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par monsieur Jean-Jacques BRUNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques BRUNIE domicilié(e) 3 rue du chat - 18510 - MENETOU-SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. Frédéric GICQUEL domicilié(e) 3 rue de la courante - 44620 - LA MONTAGNE - France.

La marque EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE est expirée depuis le 29 novembre 2022.

Jean-Jacques BRUNIE a également déposé les autres marques suivantes : ICETOOLS , ECO CARROSSERIE


M. Jean-Jacques BRUNIE - 3 rue du chat - 18510 - MENETOU-SALON - France


Cabinet d'avocats, M. Frédéric GICQUEL - 3 rue de la courante - 44620 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Carrosseries ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).