Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine
Monsieur Jean-Jacques BRUNIE

Numéro de dépôt :
4572089
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
CARBOSS L\'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l\'origine de Jean-Jacques BRUNIE

Présentation de la marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par monsieur Jean-Jacques BRUNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques BRUNIE domicilié(e) ZA DU BOIS BLANC - ROUTE DU BOIS BLANC - 18110 - SAINT-MARTIN-D’AUXIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.


Monsieur Jean-Jacques BRUNIE - ZA DU BOIS BLANC - ROUTE DU BOIS BLANC - 18110 - SAINT-MARTIN-D’AUXIGNY - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Outillage à main actionné manuellement pour la réparation de carrosserie et le débosselage sans peinture ;

Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de pièces détachées d'automobiles, de pièces de carrosserie automobiles et de kits de réparation de carrosserie et de débosselage sans peinture ; services de franchise fournissant une assistance en matière de marketing ; services de franchise fournissant une assistance commerciale ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la réparation de véhicules automobiles; services de sous-traitance et traitement administratif de commandes d'achats dans le domaines des pièces détachées d'automobiles, de pièces de carrosserie automobiles et de kits de réparation de carrosserie et de débosselage sans peinture ; étude de marché dans le domaine de la réparation de véhicules automobiles ;

Entretien et réparation de véhicules automobiles, service d'un carrossier ; réparation de carrosserie, à savoir service de débosselage sans peinture ; réparation de véhicules grêlés ; services d'assistance immédiate (réparation) en cas de dommages occasionnés sur des véhicules ; prestation de conseils, d'assistance et d'information en matière de réparation de véhicules automobiles, de réparation de carrosserie et de débosselage de carrosserie sans peinture ;

Formation dans le domaine technique et commercial ; Formation du personnel, organisation et conduite d'ateliers de formation et transmission de savoir-faire en matière de débosselage sans peinture et de travaux de carrosserie ; Services de formation en matière de gestion de franchise commerciale ; services de publication et de publication électronique de livres, ouvrages éducatifs, journaux, revues, périodiques; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.