Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LES CULOTTES DU MIDI ”
Jean Jacques Bousquet
Marion Jullien

Numéro de dépôt :
3724857
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
“ LES CULOTTES DU MIDI ” de Jean Jacques Bousquet

Présentation de la marque “ LES CULOTTES DU MIDI ”

Déposée le 26 mars 2010 par Jean Jacques Bousquet et Marion Jullien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES CULOTTES DU MIDI ” »

Les déposants sont Jean Jacques Bousquet domicilié(e) 27 rue rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et Marion Jullien domicilié(e) 10 Square Leon Blum - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques Bousquet domicilié(e) 27 rue rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES CULOTTES DU MIDI ” est expirée depuis le 26 mars 2020.


Jean Jacques Bousquet - 27 rue rieussec - 78220 - VIROFLAY - France

Marion Jullien - 10 Square Leon Blum - 92800 - PUTEAUX - France


Jean Jacques Bousquet - 27 rue rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.