Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUT DE CHARDONNAY
Numéro de dépôt :
1377824
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996
Présentation de la marque BRUT DE CHARDONNAY
Déposée le 1 août 1986 par Jean-Jacques BOIVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUT DE CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE CHARDONNAY est expirée depuis le 1 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15