Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HD
Numéro de dépôt :
3841142
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HD
Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par Jean Jacques BENGUIGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Jacques BENGUIGUI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 20 mars 2012 - Rejet total n°571981 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20