Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENSAC
M. Jean-Jacques ARLOTTI

Numéro de dépôt :
3923861
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
OPENSAC de Jean-Jacques ARLOTTI

Présentation de la marque OPENSAC

Déposée le 1 juin 2012 par monsieur Jean-Jacques ARLOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques ARLOTTI domicilié(e) 202 avenue de Fabron - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques ARLOTTI domicilié(e) 202 avenue de Fabron - 06200 - Nice - France.

La marque OPENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENSAC est expirée depuis le 1 juin 2022.

Jean-Jacques ARLOTTI a également déposé les autres marques suivantes : QuickSystem , SIMPLEBAG PAR ATHENA DISTRIBUTION


M. Jean-Jacques ARLOTTI - 202 avenue de Fabron - 06200 - Nice - France


M. Jean-Jacques ARLOTTI - 202 avenue de Fabron - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.