Déposée le 28 février 2006 par monsieur Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVATE »
Le déposant est monsieur Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN domicilié(e) 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr jean jacques ALBERT AMEGNIZIN domicilié(e) 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN - 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France
Mr jean jacques ALBERT AMEGNIZIN - 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459493 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 5 novembre 2008 - Concession de licence n°487164 - Publication au BOPI 2008-11-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygieniques pour la medecine et l'hygiene intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (a l'exception des instruments) matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage medical ou hygiénique (autres que les savons).
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