Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVATE
Mr Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN

Numéro de dépôt :
3412923
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
PROVATE de Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN

Présentation de la marque PROVATE

Déposée le 28 février 2006 par monsieur Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVATE »

Le déposant est monsieur Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN domicilié(e) 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr jean jacques ALBERT AMEGNIZIN domicilié(e) 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVATE est expirée depuis le 28 février 2016.

Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN a également déposé les autres marques suivantes : DERMO – Evolution (D.E) , DERMO EVOLUTION (D.E)


Mr Jean Jacques ALBERT AMEGNIZIN - 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France


Mr jean jacques ALBERT AMEGNIZIN - 3 Rue St Blandin,77700 BAILLY ROMAINVILLIERS - 77700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459493 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 5 novembre 2008 - Concession de licence n°487164 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygieniques pour la medecine et l'hygiene intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (a l'exception des instruments) matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage medical ou hygiénique (autres que les savons).