Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS ALL WAYS SERVICES
Monsieur Jean ISAERT Agissant en qualité de Gérant de la
société TRANS ALL WAYS SERVICES

Numéro de dépôt :
3248384
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/09/2013
TRANS ALL WAYS SERVICES de Jean ISAERT

Présentation de la marque TRANS ALL WAYS SERVICES

Déposée le 29 septembre 2003 par monsieur Jean ISAERT et société TRANS ALL WAYS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TRANS ALL WAYS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont monsieur Jean ISAERT - France et société TRANS ALL WAYS SERVICES domicilié(e) dont le siège social est 64 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Emmanuel de VITTON CABINET E. de VITTON domicilié(e) 6 rue Halévy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TRANS ALL WAYS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ALL WAYS SERVICES est expirée depuis le 29 septembre 2013.


Monsieur Jean ISAERT Agissant en qualité de Gérant de la - France

société TRANS ALL WAYS SERVICES - dont le siège social est 64 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Me Emmanuel de VITTON CABINET E. de VITTON - 6 rue Halévy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Le transit et l'organisation de transport.