Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONCEPAGE
Numéro de dépôt :
1238403
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/1993
Présentation de la marque MONCEPAGE
Déposée le 23 février 1983 par monsieur JEAN HUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MONCEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONCEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238403.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCEPAGE est expirée depuis le 23 février 1993.
JEAN HUTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44