Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE LA HUTE
Numéro de dépôt :
1602922
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque JEAN DE LA HUTE
Déposée le 4 juillet 1990 par monsieur JEAN HUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEAN DE LA HUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE LA HUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602922.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE LA HUTE est expirée depuis le 4 juillet 2000.
JEAN HUTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53