Tree City Tree Cité
Présentation de la marque Tree City Tree Cité
Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur jean-hugues deschard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tree City Tree Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Tree City Tree Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tree City Tree Cité arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38